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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.P.E.F
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BEAUNE CLOS DES FÈVES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEAUNE CLOS DES FÈVES
C.P.E.F., société anonyme

Numéro de dépôt :
1206220
Date de dépôt :
10/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2022

Présentation de la marque BEAUNE CLOS DES FÈVES

Déposée le 10 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) C.P.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUNE CLOS DES FÈVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.P.E.F domicilié(e) 10 rue du Collège - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BEAUNE CLOS DES FÈVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEAUNE CLOS DES FÈVES est expirée depuis le 10 juin 2022.

C.P.E.F a également déposé les autres marques suivantes : EDOUARD CHANSON , CHANSONNIER , Chanson Père & Fils tradition & Exception , CHANSON L'ELEGANCE PAR NATURE , MARSON & NATIER , CHANSON , CHANSONNIERE , BEAUNE BASTION CHANSON , CHANSONETTE , BEAUNE CLOS DES MARCONNETS


C.P.E.F., société anonyme - 10 rue du Collège - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 515620482


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2002 n°2215168 - Publication au BOPI 2002-02-08

Inscription le 6 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180682 - Publication au BOPI 1995-01-06

Renouvellement sans limitation n°2000499 - Publication au BOPI 1992-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2012 n°2496891 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-13

Vins.